Les subventions
Les guides en téléchargement
Formulaires et tableurs
La responsabilité des dirigeants
Responsabilité des bénévoles
Textes de loi et références : Consulter la loi 1901
Assurance
Si l'association est locataire d'un logement et/ou propriétaire de véhicules, la loi lui impose également de souscrire des contrats contre les risques locatifs et les accidents automobiles. L'association peut proposer une assurance à ses adhérents.
Les documents présentés ci-dessous concernent les assurances APAC et ne sont valables que pour les seules associations affiliées à la Ligue, à l'USEP ou à l'UFOLEP.
Bordereaux de souscription APAC
Les sinistres
Le projet associatif
La vie de l'association
Outils comptables associatifs
Télécharger le tableur comptable pour les associations
Mode d'emploi du tableur comptable
Tableur de budget prévisionnel
S'adressant tout particulièrement aux dirigeants et trésoriers des associations n'ayant pas ou peu de connaissances dans le domaine de la comptabilité, il simplifie la fonction de trésorier.
Logiciel en ligne spécifiquement conçu pour les associations, BasiCompta® automatise l'édition des documents indispensables à la bonne gestion des associations.
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Définitions
Questions juridiques
Pour aller plus loin
Associations et pouvoirs publics - règles fiscales
Impôts et activités associatives
Les dons et le mécénat
Bénévolat et fiscalité
Organisation d'une manifestation
Les différents types de manifestation
Les formulaires de demandes d'autorisation
Les dispositifs d'emploi
Dispositif Impact Emploi
Pour information, la Ligue de l’enseignement est tiers de confiance URSSAF. A ce titre, elle peut proposer à ses membres la gestion des fiches de paie à travers le dispositif Impact Emploi (ECLAT – convention collective de l’animation). Elle peut également proposer à ses membres un tarif préférentiel pour l’adhésion à son syndicat employeur Hexopée (accompagnement à la fonction employeur). Pour tout renseignement, vous pouvez contacter votre fédération départementale ou trouver un centre de ressources près de chez vous
Convention Collective Nationale de l'Animation
Formalités administratives
Bénévolat et engagement
Formation des bénévoles
Valorisation des compétences
Volontariat et service civique
Bénévolat et fiscalité
La création de l'association
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La gestion de l'association
L'assemblée générale annuelle
Le conseil d'administration et le bureau